Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site arkhos-agency.fr (ci-après « le Site ») est édité par ARKHOS, entreprise individuelle (micro-entreprise) exploitée par Ethan Elhaïk, en cours d'immatriculation.

• Dénomination commerciale : ARKHOS
• Exploitant : Ethan Elhaïk
• SIRET : [SIRET]
• TVA intracommunautaire : [TVA] — TVA non applicable, article 293 B du CGI (régime de la micro-entreprise), sauf mention contraire
• Siège : [Adresse légale]
• Email : contact@arkhos-agency.fr
• Téléphone : 07 67 75 46 66

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Ethan Elhaïk, en qualité d'exploitant de l'entreprise.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par : [Hébergeur — dénomination sociale, adresse, téléphone]. Ces informations seront complétées à la mise en service du Site, lors du choix définitif de l'hébergeur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logo ARKHOS, monogramme, iconographie, mise en page, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'ARKHOS est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La mention « Powered by OS™ » désigne le système de production interne d'ARKHOS.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la Politique de confidentialité. L'usage des traceurs est décrit dans la Politique de cookies. Le Site ne dépose aucun cookie publicitaire.

6. Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Toute difficulté relative à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.